🐭 Analyse Scientifique Et Technique D Une Installation

réunionsdu comité scientifique, et les monographies élaborées dans le cadre de ces travaux. Ce rapport ne vise pas à dresser un diagnostic exhaustif du système logistique en France ni à proposer . directement des pistes d’action. Il se limite à des éléments d’analyse sur plusieurs aspects de ce sujet E1– Épreuve scientifique et technique U11 – Analyse scientifique et technique d’une installation Durée : 4h Coefficient : 3 Page 5/9 Question 2 : Conditionnement d’air 2.1) Placer la température équivalente de surface (T es) 2.2) Tracer l’évolution de refroidissement. TES = air 2.3) Déterminer l’efficacité de la batterie froide. Ellel’est d’autant plus que la police technique et scientifique est une voie qui attire. Elle est un secteur de plus en plus prisé par les étudiants, mais également par des chimistes, biologistes ou informaticiens déjà dans la vie active qui cherchent un nouveau parcours. En France, statistiquement, 1 intervention de police technique et scientifique est QUEsoit constituée une commission scientifique et technique chargée d’analyser les événements relatifs à la tempête de verglas survenue du 5 au 9 janvier 1998, ainsi que l’action des divers intervenants et de faire toute recommandation utile pour l’avenir; QUE cette commission soit composée de 6 membres; 7490.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a. Cette sous-catégorie comprend: les services de conseil scientifique fournis par des mathématiciens, statisticiens, etc. les services fournis par des agronomes et des spécialistes en économie agricole; les services fournis par des experts-métreurs Selonque vous souhaitez un spécialiste en analyse vibratoire des machines ou que vous souhaitez analyser les vibrations de vos installations industrielles et réaliser des expertises vibratoires, Repere Technologies vous garantit un haut niveau d’expertise et de savoir-faire dans ces domaines avec l’utilisation de logiciels d’analyse vibratoire modernes et adaptatifs. II4- Méthode de calcul du bilan des puissances II-4-1-Les récepteurs : a. L'éclairage : La puissance d'utilisation est donnée par la formule suivante : P : la somme des puissances de tous les luminaires en Ku : coefficient d'utilisation où Ku=1. Ks Réaliser l'intégration d'éléments relevant d'une ou de plusieurs techniques (construction mécanique, hydraulique, visualisation, caméra rapide, photographie, microscopie, optique..) dans un ensemble complexe. • Planifier une réalisation et les approvisionnements associés, gérer les relations avec les fournisseurs. Noustravaillons avec une équipe de 4 ingénieurs techniques et 4 ingénieurs d’application et de support pour vous garantir une utilisation et un rendement optimal de votre investissement. Vous pouvez restés assurés que France Scientifique vous fournira un support technique pour la durée de vie de votre équipement, jCwH8. Le sujet, le document complémentaire et le corrigé du Bac Pro TISEC pour l'épreuve d'analyse scientifique et technique d'une installation de 2010. Scribd Il n'y a aucune évaluation pour l'instant. Soyez le premier à l'évaluer Donnez votre évaluation Sujet et corrigé - Bac Pro TISEC - analyse scientifique et technique d'une installation - 2010 * Champs obligatoires Votre commentaire Vous êtes Élève Professeur Parent Email Pseudo Votre commentaire < 1200 caractères Vos notes Clarté du contenu 5 étoiles 4 étoiles 3 étoiles 2 étoiles 1 étoiles Utilité du contenu 5 étoiles 4 étoiles 3 étoiles 2 étoiles 1 étoiles Qualité du contenu 5 étoiles 4 étoiles 3 étoiles 2 étoiles 1 étoiles Lycée Bac pro ANNEXEPRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOUMISES À AUTORISATION AU TITRE DES RUBRIQUES 3700 OU 3710 POUR LESQUELLES LA CHARGE POLLUANTE PRINCIPALE PROVIENT D'UNE OU PLUSIEURS INSTALLATIONS RELEVANT DE LA RUBRIQUE 37001. Définitions et acronymesAu sens du présent arrêté, on entend par Terme utiliséDéfinitionChromeLe chrome, exprimé en Cr, comprend tous les composés inorganiques et organiques du chrome, dissous ou liés à des organiqueTout composé contenant au moins l'élément carbone et un ou plusieurs des éléments suivants hydrogène, halogènes, oxygène, soufre, phosphore, silicium ou azote, à l'exception des oxydes de carbone et des carbonates et bicarbonates de type CType de créosote dont les spécifications figurent dans la norme NF EN 13991 1.Eaux de ruissellementEaux de pluie qui s'écoulent sur des sols ou des surfaces imperméables telles que les voiries internes, les zones de stockage, les toits, etc. et qui ne s'infiltrent pas dans le gazeuxLe gaz qui se dégage d'un procédé, d'un équipement ou d'une zone et qui est soit dirigé vers un traitement, soit directement évacué dans l'air par une résiduairesRejet gazeux final contenant des composés organiques volatils ou d'autres polluants et rejeté dans l'air par une cheminée ou d'autres équipements de en continuMesures réalisées à l'aide d'un système de mesure automatisé installé à demeure sur le site aux fins de la surveillance continue des émissions norme NF EN 14181 1.Moyenne horaire ou demi-horaire valideUne moyenne horaire ou demi-horaire est considérée comme valide en l'absence de toute maintenance ou de tout dysfonctionnement du système de mesure de gestion des solvantsBilan massique des solvants, effectué au moins une fois par an, visé à l'article 28-1 de l'arrêté du 2 février 1998 modifié du boisActivités destinées à protéger le bois et les produits dérivés du bois contre les attaques de champignons, de bactéries ou d'insectes et les dégâts causés par l'eau, les intempéries ou le feu, à garantir la conservation à long terme de l'intégrité structurelle, ainsi qu'à renforcer la résistance du bois et des produits dérivés du à base aqueuseType des produits chimiques utilisés pour le traitement du bois ou des produits dérivés du bois dans lesquels l'eau remplace tout ou partie du solvant à base de solvants organiquesType des produits chimiques utilisés pour le traitement du bois ou des produits dérivés du chimiques de traitementProduits chimiques utilisés pour la préservation du bois et des produits dérivés du bois, tels que les produits biocides, les produits chimiques utilisés pour l'imperméabilisation par exemple, huiles, émulsions et les retardateurs de flamme. Incluent également le milieu de suspension qui transporte les substances actives par exemple, eau, solvant organique.Solvant organiqueTout composé organique volatil utilisé pour l'un des usages suivants a seul ou en association avec d'autres agents, sans subir de modification chimique, pour dissoudre des matières premières, des produits ou des déchets ;b comme agent de nettoyage pour dissoudre des salissures ;c comme dissolvant ;d comme dispersant ;e comme correcteur de viscosité ;f comme correcteur de tension superficielle ;g comme plastifiant ;h comme agent majeure d'une unitéModification profonde de la conception ou de la technologie d'une unité, avec adaptations majeures ou remplacement des procédés et/ou des techniques de réduction des émissions et des équipements partie d'une installation dans laquelle se déroule une activité énumérée à l'annexe I, point de la directive 2010/75/UE et toute autre activité directement associée ayant un effet sur la consommation et/ou les émissions. Il peut s'agir d'unités nouvelles ou d'unités existanteUne unité qui n'est pas une unité nouvelleUne unité autorisée pour la première fois sur le site de l'installation après le 9 décembre 2020, ou le remplacement complet d'une unité après le 9 décembre sensibleZone nécessitant une protection spéciale, telles que - Les zones résidentielles ;- Les zones où se déroulent des activités humaines par exemple, lieux de travail, écoles, garderies, zones de loisirs, hôpitaux ou maisons de repos situés à proximité.1 Les normes NF EN sont réputées permettre l'obtention de données d'une qualité scientifique de organique volatil. Tout composé organique ainsi que la fraction de créosote ayant une pression de vapeur de 0,01 kPa ou plus à une température de 293,15 K ou ayant une volatilité correspondante dans les conditions d'utilisation organique volatil total, exprimé en C dans l'air.HAPHydrocarbures aromatiques Research Centre. Centre commun de recherche scientifique et technique de l'Union d'azote somme du monoxyde d'azote NO et du dioxyde d'azote NO2, exprimée en sur les produits biocides [règlement UE n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides].SMESystème de management limite d' Evaluation des émissions dans les effluents gazeuxLes valeurs limites d'émissions pour les émissions sous forme de gaz résiduaires résultant des procédés de traitement à base de créosote et/ou de produits chimiques à base solvantée indiquées au point 14 désignent des concentrations, exprimées en masse de substances émises par volume de gaz résiduaire dans les conditions standard suivantes gaz secs à une température de 273,15 K et à une pression de 101,3 kPa, sans correction pour la teneur en oxygène, concentrations exprimées en mg/ ce qui concerne les périodes d'établissement des valeurs moyennes des valeurs limites d'émissions pour les émissions sous forme de gaz résiduaires, les définitions suivantes s' de mesurePériode d'établissement de la moyenneDéfinitionEn continuMoyenne journalièreMoyenne sur un jour calculée à partir des moyennes horaires ou demi-horaires validesPériodiqueMoyenne sur la période d'échantillonnageValeur moyenne de trois mesures consécutives d'au moins 30 minutes chacune 11 Si, en raison de contraintes liées à l'échantillonnage ou à l'analyse et/ou du fait des conditions d'exploitation, un échantillonnage/une mesure de 30 minutes et/ou une moyenne de trois mesures consécutives ne conviennent pas pour un paramètre, quel qu'il soit, une période d'échantillonnage/de mesurage plus appropriée peut être Système de management environnementalL'exploitant met en place et applique un système de management environnemental SME approprié présentant toutes les caractéristiques suivantes i. Engagement, initiative et responsabilité de l'encadrement, y compris de la direction, en ce qui concerne la mise en œuvre d'un SME Analyse visant notamment à déterminer le contexte dans lequel s'insère l'organisation, à recenser les besoins et les attentes des parties intéressées, à mettre en évidence les caractéristiques de l'installation qui sont associées à d'éventuels risques pour l'environnement ou la santé humaine, ainsi qu'à déterminer les exigences légales applicables en matière d' Définition d'une politique environnementale intégrant le principe d'amélioration continue des performances environnementales de l' Définition d'objectifs et d'indicateurs de performance pour les aspects environnementaux importants, y compris pour garantir le respect des exigences légales Planification et mise en œuvre des procédures et actions nécessaires y compris les actions correctives et préventives si nécessaire pour atteindre les objectifs environnementaux et éviter les risques Détermination des structures, des rôles et des responsabilités en ce qui concerne les aspects et objectifs environnementaux et la mise à disposition des ressources financières et humaines Garantir par exemple, par l'information et la formation la compétence et la sensibilisation requises du personnel dont le travail est susceptible d'avoir une incidence sur les performances environnementales de l' Communication interne et Inciter les travailleurs à s'impliquer dans les bonnes pratiques de management Etablissement et tenue à jour d'un manuel de gestion et de procédures écrites pour superviser les activités ayant un impact significatif sur l'environnement, ainsi que de registres Planification opérationnelle et contrôle des procédés Mise en œuvre de programmes de maintenance Protocoles de préparation et de réaction aux situations d'urgence, y compris la prévention ou l'atténuation des incidences environnementales défavorables des situations d' Lors de la reconception d'une nouvelle installation ou d'une partie d'installation, prise en considération de ses incidences sur l'environnement sur l'ensemble de son cycle de vie, qui inclut la construction, l'entretien, l'exploitation et la mise à l'arrêt Mise en œuvre d'un programme de surveillance et de mesurage ; si nécessaire, des informations peuvent être obtenues dans le rapport de référence du JRC relatif à la surveillance des émissions dans l'air et dans l'eau provenant des installations relevant de la directive sur les émissions Réalisation régulière d'une analyse comparative des Audits indépendants internes dans la mesure du possible et externes réalisés périodiquement pour évaluer les performances environnementales et déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à Evaluation des causes de non-conformité, mise en œuvre de mesures correctives pour remédier aux non-conformités, examen de l'efficacité des actions correctives et détermination de l'existence ou non de cas de non-conformité similaires ou de cas Revue périodique, par la direction, du SME et de sa pertinence, de son adéquation et de son Suivi et prise en considération de la mise au point de techniques plus Prise en compte de l'évolution des produits biocides et de la législation s'y rapportant par exemple en ce qui concerne l'autorisation des produits en vertu du RPB en vue d'utiliser les procédés les plus respectueux de l' Etablissement d'un plan de gestion des solvants pour le traitement à base de solvants et le traitement à la créosote [cf. technique c du point 5].xxiii. Etablissement d'une liste de tous les procédés et équipements de réduction des émissions qui sont critiques sur le plan environnemental dont la défaillance pourrait avoir une incidence sur l'environnement [cf. technique c du point 12]. La liste des équipements critiques est tenue à Etablissement de plans de prévention et de contrôle des fuites et des déversements, y compris de lignes directrices en matière de gestion des déchets pour la maîtrise des déchets résultant de déversements [cf. point 12].xxv. Enregistrement des fuites et déversements accidentels, et plans d'amélioration contre-mesures.Le niveau de détail et le degré de formalisation du système de management de l'environnement sont proportionnés à la nature, la taille et la complexité de l'installation ainsi qu'aux différentes incidences environnementales installations dont le système de management environnemental a été certifié pour le périmètre de l'installation conforme à la norme internationale NF EN ISO 14001 ou au règlement CE n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit EMAS par un organisme accrédité sont réputées conformes à ces Remplacement des substances nocives et/ou Prévention et réduction des émissions de HAP et/ou de solvants et réduction du risque pour l'environnement lié à l'utilisation de produits chimiques de traitementL'exploitant remplace les produits de préservation à base de solvants organiques et/ou la créosote par des produits de préservation à base aqueuse l'eau tenant lieu de transporteur pour les biocides.L'exploitant remplace les produits chimiques par des produits moins dangereux, sur la base d'un contrôle régulier au moins une fois par an visant à vérifier si de nouveaux produits plus sûrs sont établit la liste et le descriptif des produits de ces techniques peut être limitée par les exigences de qualité ou les spécifications du produit. Dans ce cas, l'exploitant tient également à la disposition de l'inspection des installations classées les justificatifs correspondants ainsi que le résultat des Utilisation de créosoteL'utilisation de procédés à base de créosote est interdite, à l'exception des seules activités autorisées dans les autorisations de mise sur le marché accordées par l'ANSES dans le cadre de la réglementation sur les produits les procédés à base de créosote à l'origine d'émissions atmosphériques de composés organiques et d'odeurs, l'exploitant utilise des huiles d'imprégnation à faible volatilité créosote de type C uniquement.5. Utilisation efficace des ressourcesL'exploitant réduit la consommation de produits chimiques en utilisant toutes les techniques énumérées d'un système efficace d'application des produits de préservationLes systèmes d'application dans lesquels le bois est immergé dans la solution de préservation sont plus efficaces que, par exemple, la pulvérisation. L'efficacité d'application des procédés sous vide système fermé est proche de 100 %. Le choix du système d'application tient compte de la classe d'utilisation et du niveau de pénétration applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d' et optimisation de la consommation des produits chimiques de traitement pour l'utilisation finale spécifiqueContrôle et optimisation de la consommation des produits chimiques de traitement - Soit par pesage du bois ou des produits dérivés du bois avant et après imprégnation ;- Soit par détermination de la quantité de solution de préservation pendant et après l' consommation des produits chimiques de traitement respecte les recommandations des fournisseurs et n'entraîne pas de dépassement des valeurs prescrites en matière de rétention fixées dans les normes de qualité des produits.Applicable d'une manière de gestion des solvantsBilan massique, établi au moins une fois par an, des solvants organiques à l'entrée et à la sortie d'une unité, visé à l'article 28-1 de l'arrêté du 2 février 1998 modifié susvisé, quelle que soit la quantité de solvant applicable aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base de solvants organiques ou de la et rectification de l'humidité du bois avant traitementL'humidité du bois est mesurée avant traitement par exemple, par détermination de la résistance électrique ou par pesée et rectifiée si nécessaire par exemple, par séchage supplémentaire du bois, afin d'optimiser le processus d'imprégnation et de garantir la qualité requise des applicable lorsque du bois présentant un taux d'humidité spécifique est Réduction des émissions résultant de la livraison, du stockage et de la manutention des produits chimiques de traitementL'exploitant applique la technique a ou b et toutes les techniques c à f indiquées de refoulement des vapeurs vers la cuve ou la citerne du camionLes vapeurs de solvant organique ou de créosote qui sont refoulées à l'extérieur du réservoir de réception lors du remplissage de celui-ci sont collectées et renvoyées dans la cuve ou la citerne du camion d'où le liquide est de récupération des vapeursLes vapeurs de solvant organique ou de créosote qui sont refoulées à l'extérieur du réservoir de réception lors du remplissage de celui-ci sont collectées et dirigées vers un dispositif de traitement comme un filtre à charbon actif ou une unité d'oxydation visant à réduire les pertes par évaporation dues à l'échauffement des produits chimiques stockésLorsque l'exposition à la lumière du soleil est susceptible d'entraîner l'évaporation des solvants et de la créosote stockés dans des cuves de stockage en surface, celles-ci sont abritées sous un toit ou revêtues d'une peinture de couleur claire afin de limiter l'échauffement des solvants et de la des points de distributionLes points de distribution desservant les réservoirs de stockage situés à l'intérieur de la zone de rétention sont sécurisés et mis à l'arrêt lorsqu'ils ne sont pas de prévention des débordements lors du pompageIl s'agit notamment de veiller à ce que - L'opération de pompage soit supervisée ;- Pour les grandes quantités, les réservoirs de stockage en vrac sont équipés d'avertisseurs acoustiques et/ou optiques de niveau haut, ainsi que de systèmes d'arrêt si de stockage fermésUtilisation de réservoirs de stockage fermés pour les produits chimiques de Réduction de la consommation de produits chimiques et d'énergie ainsi que des émissions de produits chimiques de traitement dans la préparation et le conditionnement du boisL'exploitant optimise la charge en bois de la cuve de traitement et évite le piégeage des produits chimiques de traitement par l'application d'une combinaison des techniques indiquées du bois en paquets au moyen d'entretoisesLes entretoises sont placées à intervalles réguliers dans les paquets afin de faciliter la circulation des produits chimiques et leur égouttage après d'une manière des paquets de bois dans les cuves de traitement horizontales classiquesLes paquets de bois sont inclinés dans la cuve de traitement afin de faciliter la circulation des produits chimiques et leur égouttage après d'une manière d'autoclaves inclinablesL'ensemble de l'autoclave est incliné à l'issue du traitement de telle sorte que les produits chimiques en excès s'écoulent facilement et puissent être récupérés à la base de l' applicable aux unités nouvelles ou aux transformations majeures d' optimisé des pièces de bois façonnéesLes pièces de bois façonnées sont positionnées de manière à empêcher le piégeage des produits chimiques de d'une manière des paquets de boisLes paquets de bois sont arrimés à l'intérieur de la cuve de traitement afin de limiter le déplacement de pièces de bois qui risqueraient de modifier la structure du paquet et de réduire l'efficacité de l' d'une manière de la charge en boisLa charge en bois de la cuve de traitement est optimisée de manière à obtenir le meilleur rapport entre le bois à traiter et les produits chimiques de d'une manière Prévention et réduction des fuites et émissions et réduction de la consommation d'énergie dans les procédés d'application des produits de Prévention des fuites et des émissions accidentelles de produits chimiques de traitement lors des procédés non réalisés sous pressionPour les procédés non réalisés sous pression, l'exploitant applique une des techniques énumérées de traitement à double paroi munies de dispositifs automatiques de détection des fuitesbCuves de traitement à paroi simple, équipées d'un système de rétention de taille suffisante 1 et résistant aux produits de préservation du bois, d'un carter de protection et d'un dispositif de détection automatique des fuites1 Le système de rétention dispose d'un volume au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes - 100 % de la capacité de la plus grande cuve de traitement ;- 50 % de la capacité totale des cuves de traitement Réduction des émissions d'aérosols dues à la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques à base aqueusePour les procédés de pulvérisation réalisés au moyen de produits chimiques à base aqueuse, l'exploitant confine les procédés de pulvérisation, recueille les résidus de pulvérisation et les réutilise pour la préparation de la solution de préservation du Prévention et réduction des émissions de produits chimiques de traitement dues aux procédés réalisés sous pressionPour les procédés réalisés sous pression autoclaves, l'exploitant applique toutes les techniques indiquées de sécurité permettant d'empêcher la mise en route du procédé tant que la porte de l'autoclave n'est pas hermétiquement ferméeLa porte de l'autoclave est hermétiquement fermée dès que le bois est chargé et avant que le traitement ne débute. Des systèmes automatiques sont prévus pour empêcher la mise en route de l'autoclave si la porte n'est pas hermétiquement de sécurité permettant d'empêcher l'ouverture de l'autoclave lorsqu'il est sous pression et/ou rempli de la solution de préservationDes dispositifs de sécurité affichent la pression et indiquent si du liquide est présent dans l'autoclave. Ils empêchent l'ouverture de l'autoclave tant qu'il est sous pression et/ou de verrouillage de la porte de l'autoclaveLa porte de l'autoclave est équipée d'un système de verrouillage destiné à empêcher l'écoulement des liquides dans le cas où il faudrait ouvrir la porte en urgence. Le système de verrouillage permet l'ouverture partielle de la porte pour libérer la pression tout en empêchant l'écoulement des et maintenance des soupapes de sécuritéLes autoclaves sont équipés de soupapes de sécurité pour les protéger d'une pression excessive. L'air rejeté par les soupapes est dirigé vers un réservoir de capacité suffisante. Les soupapes de sécurité sont inspectées au moins une fois tous les 6 mois à la recherche de signes de corrosion, de contamination ou de montage incorrect et sont nettoyées et/ou réparées selon les tient à la disposition de l'inspection des installations classées la liste et la localisation des soupapes concernées ainsi que le résultat des inspections et des suites qui y sont des émissions dans l'air provenant de l'échappement de la pompe à videL'air extrait des autoclaves par l'orifice de refoulement de la pompe à vide est des émissions dans l'air lors de l'ouverture de l'autoclaveUn temps d'attente suffisant est observé entre la dépressurisation et l'ouverture de l'autoclave afin de permettre l'égouttage du bois et la condensation des d'un vide final pour éliminer l'excès de produits chimiques à la surface du bois traitéPour éviter l'égouttage, un vide final est appliqué dans l'autoclave avant ouverture afin d'éliminer les produits chimiques en excès à la surface du bois traité. L'application d'un vide final peut ne pas être nécessaire si l'élimination de l'excès de produits chimiques peut être obtenue par l'application d'un vide initial Réduction de la consommation d'énergie dans les procédés réalisés sous pressionL'exploitant utilise une pompe à débit variable afin que le système de traitement consomme moins d'énergie une fois la pression de service requise atteinte. L'applicabilité peut être limitée dans le cas des procédés pour lesquels la pression Limitation des déversements de produits de préservation du bois dans l'environnementL'exploitant installe une vanne de sectionnement ou un dispositif analogue au niveau des rejets de son réseau d'eaux Prévention et réduction de la contamination du sol et des eaux souterraines due à l'entreposage provisoire de bois fraîchement traité conditionnement post-traitement et stockage provisoireL'exploitant laisse le bois traité s'égoutter pendant un laps de temps suffisant après le traitement afin de permettre aux produits chimiques en excès de s'égoutter à l'intérieur de la cuve de ne sort le bois traité de la zone de rétention qu'une fois qu'il ne constate plus d'égouttement de la solution de traitement et que le bois est sec au Gestion des Réduction de la quantité de déchets à éliminerL'exploitant applique les techniques a et b et une des techniques c et d, ou les deux, indiquées des débris avant traitementLes débris sont éliminés de la surface du bois ou des produits dérivés du bois avant et réutilisation des cires et des huilesLorsque des cires ou des huiles sont utilisées pour l'imprégnation, les cires ou huiles en excès provenant des procédés d'imprégnation sont récupérées et en grandes quantités des produits chimiques de traitementLivraison des produits chimiques de traitement dans des cuves afin de réduire la quantité d' de conteneurs réutilisablesLes conteneurs réutilisables utilisés pour les produits chimiques de traitement sont restitués au fournisseur en vue de leur Réduction du risque environnemental lié à la gestion des déchetsL'exploitant stocke les déchets dans des conteneurs appropriés ou sur des surfaces imperméables. Les déchets dangereux sont stockés dans une zone de rétention dédiée à l'abri des SurveillancePour la surveillance, l'exploitant utilise des méthodes d'analyse lui permettant de réaliser des mesures fiables, répétables et reproductibles. Les normes mentionnées sont réputées permettre l'obtention de données d'une qualité scientifique mention contraire, les mesures sont réalisées selon les méthodes précisées dans l'avis sur les méthodes normalisées de référence pour les mesures dans l'air, l'eau et les sols dans les installations classées pour la protection de l'environnement publié au Journal Surveillance des rejets dans l'eauL'exploitant surveille les concentrations de polluants dans les eaux usées et les eaux de ruissellement susceptibles d'être significativement polluées avant chaque SANDREFréquence de surveillanceBiocides 1Normes EN disponibles en fonction de la composition des produits biocides-Avant chaque rejetCu 2Plusieurs normes EN1392Avant chaque rejetSolvants 3Normes EN disponibles pour certains solvants-Avant chaque rejetHAP 4NF EN ISO 179937088Avant chaque rejetBenzo[a]pyrène 4NF EN ISO 179931115Avant chaque rejetIndice hydrocarbureNF EN ISO 9377-27007Avant chaque rejet1 Les substances qui font l'objet d'une surveillance sont définies en fonction de la composition des produits biocides utilisés dans le procédé.2 La surveillance ne s'applique que si des composés du cuivre sont utilisés dans le procédé.3 La surveillance ne s'applique qu'aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base de solvants organiques. Les substances qui font l'objet d'une surveillance sont définies en fonction des solvants utilisés dans le procédé.4 La surveillance ne s'applique qu'aux unités utilisant le traitement à la Surveillance de la qualité des eaux souterrainesL'exploitant respecte les dispositions suivantes i. Trois forages, au moins, sont implantés sur le site dont un en amont hydraulique, les deux autres en aval Tous les six mois, au moins, des prélèvements sont effectués dans la nappe et le niveau piézométrique de chaque puits est relevé. La fréquence de prélèvement entre les campagnes considère les périodes de hautes eaux et basses eaux et est adaptée en cas de constat d'une pollution. En cas d'absence d'impact sur plusieurs campagnes, une évolution de la fréquence de surveillance peut être fixée par arrêté préfectoral, sans excéder deux ans entre deux L'eau prélevée fait l'objet de mesures des substances pertinentes susceptibles de caractériser une éventuelle pollution de la nappe compte tenu de l'activité de l'installation. Les résultats de mesures sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées. Toute anomalie lui est signalée dans les meilleurs délais. Ces mesures comprennent, en plus des substances pertinentes mentionnées ci-dessus, au moins les éléments suivants Substance/paramètre 1NormeCode SANDREFréquence de surveillanceBiocides 2Des normes EN pourraient être disponibles en fonction de la composition des produits biocides-Une fois tous les 6 moisAsPlusieurs normes EN1369Une fois tous les 6 moisCu1392Une fois tous les 6 moisCr1389Une fois tous les 6 moisSolvants 3Normes EN disponibles pour certains solvants-Une fois tous les 6 moisHAPNF EN ISO 179937088Une fois tous les 6 moisBenzo[a]pyrèneNF EN ISO 179931115Une fois tous les 6 moisIndice hydrocarbureNF EN ISO 9377-27007Une fois tous les 6 mois1 La surveillance peut ne pas s'appliquer si la substance concernée n'est pas et n'a pas été utilisée dans le procédé et s'il est démontré que les eaux souterraines ne sont pas contaminées par cette substance.2 Les substances qui font l'objet d'une surveillance sont définies en fonction de la composition des produits biocides qui sont ou qui ont été utilisés dans le procédé.3 La surveillance ne s'applique qu'aux unités utilisant ou ayant utilisé des produits chimiques de traitement à base de solvants organiques. Les substances qui font l'objet d'une surveillance sont définies en fonction des solvants utilisés ou ayant été utilisés dans le Surveillance des émissions dans les gaz résiduaires résultant des procédés de traitement à base de créosote et/ou de produits chimiques à base solvantéeLes prescriptions de l'arrêté du 13 décembre 2019 susvisé sont complément, l'exploitant surveille les émissions dans les gaz résiduaires au moins une fois par spécifiqueNormeFréquence de surveillanceCOVTPréservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de créosote et/ou de produits chimiques de traitement à base de solvants organiquesNF EN 12619Une fois par anHAP 1Préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de créosotePas de norme NF ENUne fois par anNOx 2Préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de créosote et/ou de produits chimiques de traitement à base de solvants organiquesNF EN 14792Une fois par anCO 2NF EN 15058Une fois par an1 Comprend les substances suivantes acénaphtène, acénaphtylène, anthracène, benzoaanthracène, benzoapyrène, benzobfluoranthène, benzog, h,iperylène, benzokfluoranthène, chrysène, dibenzoa, hanthracène, fluoranthène, fluorène, indéno1,2,3-cdpyrène, naphtalène, phénanthrène et pyrène.2 La surveillance ne s'applique qu'aux émissions résultant du traitement thermique des effluents Emissions dans le sol et les eaux souterrainesL'exploitant applique toutes les techniques énumérées ou protection de l'unité et des équipementsLes parties de l'unité où sont entreposés ou manipulés les produits chimiques de traitement, à savoir les zones de stockage des produits chimiques, les zones de traitement, de conditionnement post-traitement et de stockage provisoire comprenant les cuves de traitement, les récipients de traitement, les portiques de déchargement/d'extraction, la zone d'égouttage/séchage, la zone de refroidissement, les conduites et canalisations acheminant les produits chimiques de traitement, ainsi que les installations de conditionnement ou de reconditionnement de la créosote sont protégées par une paroi. Les équipements de confinement ou de protection par exemple, enceinte de confinement, paroi de protection sont revêtus de surfaces imperméables et sont résistants aux produits chimiques de traitement, et délimitent des espaces de capacité suffisante pour capter et contenir les volumes traités ou entreposés dans l'unité/les bacs de récupération constitués d'un matériau résistant aux produits chimiques de traitement peuvent également servir à contenir localement les produits chimiques de traitement s'égouttant ou s'échappant des équipements ou des procédés critiques c'est-à-dire les vannes, les orifices d'entrée/sortie des cuves de stockage, les cuves de traitement, les réservoirs doseurs, les zones de déchargement/d'extraction, la zone de manutention du bois fraîchement traité, la zone de refroidissement/séchage.Les liquides présents à l'intérieur des zones de rétention et dans les bacs de récupération sont recueillis afin de récupérer les produits chimiques de traitement en vue de leur réutilisation après traitement. Les boues qui se forment dans le système de collecte ou en point bas sont éliminées en tant que déchets imperméablesLes sols des zones qui ne sont pas sur rétention et qui sont exposées à de possibles coulures, déversements, rejets accidentels ou lixiviation des produits chimiques de traitement sont imperméables aux substances concernées par exemple, le bois traité est entreposé sur des sols imperméables lorsque cela est exigé par l'autorisation délivrée, en vertu du RPB, pour le produit de préservation du bois utilisé. Les liquides répandus sur les sols sont recueillis afin de récupérer les produits chimiques de traitement en vue de leur réutilisation après traitement des produits chimiques. Les boues qui se forment dans le système de collecte ou en point bas sont éliminées en tant que déchets d'alarme pour les équipements considérés comme critiques »Les équipements critiques » [cf. point 3] sont munis de systèmes d'alarme signalant les défauts de et détection des fuites de substances nocives/dangereuses, provenant des réservoirs de stockage enterrés et des canalisations enterrées et tenue de registresLe recours à des éléments enterrés est réduit au minimum. En cas de stockage enterré de substances nocives/dangereuses, un confinement secondaire est mis en place par exemple, une enceinte de confinement à double paroi. Les équipements enterrés sont dotés de dispositifs de détection des canalisations et installations de stockage souterrains font l'objet d'un contrôle régulier, fondé sur les risques, en vue de détecter les fuites éventuelles ; le cas échéant, les équipements présentant des fuites sont réparés. Les incidents susceptibles d'entraîner une pollution du sol et/ou des eaux souterraines sont consignés dans un et entretien périodiques de l'unité et des équipementsL'unité et les équipements sont régulièrement inspectés et entretenus de manière à en garantir le bon fonctionnement ; il s'agit notamment de vérifier l'intégrité et/ou l'étanchéité des soupapes, des pompes, des conduites, des réservoirs, des récipients sous pression, des bacs de récupération et des enceintes de confinement/murets de protection, ainsi que le bon fonctionnement des systèmes d' de prévention des contaminations croiséesLa contamination croisée c'est-à-dire la contamination de zones de l'unité qui ne sont généralement pas en contact avec les produits chimiques de traitement est évitée par le recours à des techniques appropriées telles que - La conception de bacs de récupération afin que leurs surfaces potentiellement contaminées n'entrent pas en contact avec les chariots élévateurs ;- La conception d'équipements de déchargement pour extraire le bois traité de la cuve de traitement évitant l'entraînement de produits chimiques de traitement ;- L'utilisation de systèmes de levage pour la manutention du bois traité ;- L'utilisation de véhicules de transport dédiés aux zones potentiellement contaminées ;- Un accès restreint aux zones potentiellement contaminées ;- L'utilisation d'allées piétonnes en Rejets dans l'eau et gestion des eaux Approche généraleL'exploitant applique toutes les techniques énumérées visant à éviter la contamination des eaux de pluie et des eaux de ruissellementLes eaux de pluie et les eaux de ruissellement de surface sont tenues à l'écart des zones où sont entreposés ou manipulés les produits chimiques de traitement et des zones où du bois fraîchement traité est entreposé, ainsi que des eaux contaminées. À cet effet, les techniques suivantes, au moins, sont appliquées - Canaux de drainage et/ou bordure de protection extérieure autour de l'unité ;- Couverture, au moyen de toiture avec gouttières, des zones où les produits chimiques de traitement sont stockés ou manipulés c'est-à-dire la zone de stockage des produits chimiques de traitement, les zones de traitement, de conditionnement post-traitement et de stockage provisoire ; les conduites et canalisations de produits chimiques de traitement, les installations de reconditionnement de la créosote ;- Protection contre les intempéries par exemple, toiture, bâches des zones d'entreposage du bois si l'autorisation délivrée en vertu du RPB l'exige pour le produit de préservation du bois ce qui concerne les unités existantes, l'applicabilité des canaux de drainage et d'une bordure de protection extérieure peut être limitée par la superficie de l' des eaux de ruissellement potentiellement contaminéesLes eaux de ruissellement provenant de zones potentiellement contaminées par les produits chimiques de traitement sont collectées séparément. Ces eaux usées collectées ne sont rejetées qu'après application des mesures appropriées, par exemple, en matière de surveillance [cf. point de traitement [cf. technique e], de réutilisation [cf. technique c].Applicable d'une manière des eaux de ruissellement potentiellement contaminéesLes eaux de ruissellement potentiellement contaminées qui ont été collectées sont utilisées pour la préparation des solutions de préservation du bois à base applicable aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base aqueuse. L'applicabilité peut être limitée par les exigences de qualité requises pour l'utilisation des eaux de nettoyageL'eau utilisée pour laver les équipements et les récipients est récupérée et réutilisée pour la préparation des solutions de préservation du bois à base applicable aux unités utilisant des produits chimiques de traitement à base des eaux uséesLorsqu'une contamination des eaux de ruissellement et/ou des eaux de nettoyage collectées a été détectée ou est probable et que ces eaux ne sont pas utilisables, elles sont traitées dans une station appropriée de traitement des eaux usées sur place ou hors site.Applicable d'une manière en tant que déchets dangereuxLorsqu'une contamination des eaux de ruissellement et/ou des eaux de nettoyage collectées a été détectée ou est probable et que le traitement ou l'utilisation de ces eaux n'est pas faisable, ces dernières sont éliminées en tant que déchets d'une manière Approche complémentaire pour les procédés réalisés sous pression utilisant la créosotePour les procédés réalisés sous pression autoclaves, l'exploitant recueille les condensats issus de la dépressurisation et du fonctionnement sous vide de l'autoclave ainsi que du conditionnement ou du reconditionnement de la créosote. L'exploitant les traite sur place, après décantation au moyen d'un filtre à charbon actif ou d'un filtre à sable, ou les élimine en tant que déchets dangereux. L'eau traitée est soit réutilisée circuit fermé, soit rejetée dans le réseau public d' Emissions dans l'air résultant de la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de créosote et/ou de produits chimiques à base solvantéeL'exploitant confine les équipements ou les procédés émetteurs, extrait les effluents gazeux et les dirige vers un système de prescriptions de l'arrêté du 13 décembre 2019 susvisé sont complément, l'exploitant respecte les VLE Gaz résiduairesL'exploitant respecte les VLE à la créosote et/ou traitement par produits chimiques à base de solvants organiques20 mgC/Nm3HAP 1Traitement à la créosote < 1 mg/Nm31 La VLE se rapporte à l'ensemble des composés suivants acénaphtène, acénaphtylène, anthracène, benzoaanthracène, benzoapyrène, benzobfluoranthène, benzog, h,iperylène, benzokfluoranthène, chrysène, dibenzoa, hanthracène, fluoranthène, fluorène, indéno1,2,3-cdpyrène, naphtalène, phénanthrène et Traitement thermique des effluents gazeuxL'exploitant respecte les VLE mg/Nm3CO100 mg/Nm3CH450 mg/Nm315. BruitL'exploitant applique une ou plusieurs des techniques indiquées liées au stockage et à la manutention des matières premièresaInstallation de murs antibruit et exploitation/optimisation de l'effet d'absorption acoustique des bâtimentsbConfinement ou confinement partiel des opérations bruyantescUtilisation de véhicules ou de systèmes de transport peu bruyantsdMesures de gestion du bruitTechnique liée au séchage au foureMesures de réduction du bruit pour les ventilateursL'applicabilité de ces techniques est limitée aux cas où des nuisances sonores dans une zone sensible sont probables ou avérées. L'ASN considère que le choix actuellement retenu par les grands exploitants français d'un démantèlement immédiat est satisfaisant, dans la mesure où celui-ci permet, entre autres, de ne pas en faire porter la responsabilité sur les générations futures. L'ASN estime en effet que le maintien dans un état de sûreté satisfaisant des installations à l'arrêt dans l'attente d'un démantèlement différé conduit à des dépenses importantes de surveillance, de maintien en état et éventuellement de jouvence, ainsi qu'à des difficultés de motivation des effectifs présents et de perte de mémoire de l'historique de l'exploitation. La stratégie d'un démantèlement immédiat est également conforme aux recommandations de l'Agence internationale de l'énergie sur les stratégies d'EDF, du CEA et d'OranoL’ASN instruit régulièrement la stratégie de démantèlement et de gestion des déchets radioactifs des grands » exploitants nucléairesEn plus du contrôle qu’elle réalise sur chaque installation, l’ASN demande aux exploitants nucléaires les plus importants Orano, CEA, EDF d’exposer leur stratégie globale de démantèlement et de gestion de leurs déchets radioactifs pour l’ensemble de leurs installations. Ces stratégies sont mises à jour régulièrement et instruites par l’ASN. Cela permet à l’ASN d’avoir une vision globale et prospective à plus de 10 ans des stratégies des exploitants, de s’assurer de la cohérence de ces stratégies et de l’anticipation par les exploitants des actions à mener pour les réaliser dans les meilleures conditions. Cette vision est indispensable afin notamment d’anticiper les besoins de création d’installations d’entreposage de déchets radioactifs ex ICEDA, de développement de nouveaux types de conditionnement ou de conteneurs de transports, ou encore les moyens à prévoir pour la réalisation des des retards sur le programme de démantèlement de la 1ère génération de centrales nucléaires La stratégie initiale d'EDF pour le démantèlement des réacteurs nucléaires de première génération, mise en œuvre depuis les années 1980, consistait à réaliser le démantèlement des installations hors bâtiment du réacteur rapidement après l'arrêt de la centrale en pratique, dans un délai de 5 à 10 ans et à différer le démantèlement du bâtiment du réacteur conduisant à la libération totale et inconditionnelle du site pendant une durée de 25 à 50 ans après l'arrêt de la démantèlement complet des installations était alors envisagé par EDF après plusieurs dizaines d'années de confinement afin de pouvoir bénéficier de la décroissance naturelle de la avait émis des doutes quant à la capacité d'EDF à démontrer la tenue mécanique des installations et plus particulièrement les structures de génie civil, pendant cette durée. En avril 2001, EDF a informé l'ASN d'une profonde modification de sa stratégie quant au démantèlement des réacteurs de première génération en retenant désormais un programme de démantèlement complet et immédiat sur 25 ans, sans période d'attente à l'horizon 2025. EDF a programmé en priorité le démantèlement, dans un premier temps, des silos de Saint-Laurent-des-Eaux, de l'installation EL4-D sur le site des Monts d'Arrée, de Superphénix, de Chooz A et de Bugey 1, et, dans un second temps, le démantèlement des 5 réacteurs de la filière UNGG Uranium Naturel Graphite Gaz de Chinon A et Saint-Laurent-des-Eaux stratégie de démantèlement d’EDF remise en avril 2001, qui présentait un programme permettant d’engager le démantèlement des centrales de première génération dont l’achèvement était prévu à l’horizon 2036, a fait l’objet d’un examen par le Groupe permanent d’experts GPE compétent en mars 2004. Sur la base de cet examen, l’ASN a conclu en 2004 lettre DGSNR/SD3/n°0459-2004 du 28 juin 2004 que la stratégie de démantèlement des réacteurs de première génération retenue par EDF ainsi que le programme et l’échéancier étaient acceptables du point de vue de la sûreté et de la radioprotection sous réserve de la prise en compte d’un certain nombre de demandes et du respect des engagements pris par EDF sur les questions de faisabilité du démantèlement, de sûreté, de radioprotection, de gestion des déchets et des a transmis, en juillet 2009, une mise à jour de sa stratégie de démantèlement. Le dossier comprend un point sur l’avancement du programme de déconstruction et présente les grands jalons à venir. L’état des réflexions sur la stratégie de démantèlement du parc en exploitation actuel est a considéré que la stratégie était globalement convenable dans ses principes mais nécessitait certains compléments, notamment concernant les solutions alternatives pour la gestion des déchets de graphite. L’ASN a en particulier insisté sur l’importance de ne pas conditionner le démantèlement des caissons des réacteurs UNGG à la mise en service du centre de stockage des déchets de type faible activité à vie longue et d’envisager la possibilité d’entreposages demandé par l’ASN Courrier CODEP-DRC-2012-002702, EDF a transmis une mise à jour de la stratégie de démantèlement de ses réacteurs en octobre 2013. L’ASN avait demandé au préalable à EDF d’inclure dans ce dossier une étude des solutions alternatives pour la gestion des déchets de graphite afin de ne pas conditionner davantage le démantèlement des caissons des réacteurs UNGG à la mise en service du centre de stockage des déchets de type faible activité à vie longue FA-VL. En effet, elle note que, dans le cadre du démantèlement des réacteurs de type UNGG, la question de l’exutoire pour les déchets de graphite est une difficulté pour la bonne mise en œuvre de cette stratégie de démantèlement immédiat. Le collège de l’ASN a auditionné EDF sur cette question le 9 décembre dossier a fait l'objet d'un examen par le groupe permanent d’experts en juin 29 mars 2016, l'ASN a auditionné EDF qui a présenté une nouvelle stratégie de démantèlement des réacteurs de type UNGG ». Cette nouvelle stratégie conduit à décaler de plusieurs décennies le démantèlement de certains réacteurs au regard de la stratégie affichée par EDF en 2001 et mise à jour en a adressé en juillet 2016 à EDF un courrier de demandes complémentaires afin notamment de vérifier l’acceptabilité de la nouvelle stratégie au regard des exigences législatives relatives au démantèlement dans un délai aussi court que possible ».EDF a transmis ces éléments en 2017. L’ASN les a instruits et envisage d’encadrer le démantèlement des UNGG par décision. Le projet de décision impose à EDF de réaliser les opérations de démantèlement qui peuvent d’ores et déjà l’être et de déposer, au plus tard en 2022, les dossiers de modification de démantèlement qui s’imposent. Il précise le contenu des scénarios qui devront être étudiés dans ces dossiers. En savoir plus Consulter la note d'information sur l'audition d'EDF sur les projets de décision visant à encadrer le démantèlement des réacteurs de première génération de type uranium naturel graphite-gazConsulter la note d'information publiée le 2 juin 2016 après audition d'EDF sur la stratégie de démantèlement des réacteurs de 1ère génération "UNGG"Consulter le courrier adressé par l'ASN en juillet 2016, précisant ses exigences sur le changement de stratégie de démantèlement des réacteurs de 1ère génération "UNGG" par EDFConsulter la note d’information sur le projet de décision encadrant le démantèlement des réacteurs UNGG d’EDFConsulter la note d'information sur l'audition d'EDF sur le démantèlement des réacteurs de 1ère génération "UNGG" consécutive à l'audition du 30 juin 2017La stratégie du CEA l’ASN constate des difficultés du CEA dans la mise en œuvre de la stratégie de démantèlement immédiat et complet A la demande de l'ASN, le CEA a transmis en 2004 un plan de démantèlement à 10 ans de ses installations. Ce plan concerne des installations de nature variée laboratoires, usines pilotes, réacteurs expérimentaux, installations de traitement d'effluents et déchets réparties sur l'ensemble des sites. Ce dossier a été soumis aux groupes permanents d'experts compétents en décembre 2006. L'ASN avait considéré que la stratégie retenue par le CEA, soutenue par la mise en place d'un fonds dédié était globalement satisfaisante du point de vue de la tenu des retards récurrents et du report de plusieurs échéances dans les opérations de démantèlement sur certaines installations, le CEA a transmis en 2011, sur demande de l’ASN, un rapport d’étape présentant la mise à jour de cette stratégie,justifiant les échéances retenues et précisant les raisons, de nature technique ou non, à l’origine des retards constatés. En réponse, l’ASN a rappelé en novembre 2011 sa position concernant la priorité donnée au démantèlement immédiat, les niveaux d’assainissement à atteindre, le recours aux servitudes d’utilité publique et a rappelé les objectifs calendaires associés à certaines opérations de CEA n’ayant pas transmis de mise à jour de sa stratégie de démantèlement, l’ASN a demandé au CEA en juillet 2015, avec l’ASND, qu’une mise à jour de la stratégie de démantèlement et de gestion des déchets du CEA lui soit transmise en 2016. Le CEA a transmis, en décembre 2016, le résultat de ces travaux. Compte tenu du nombre et de la complexité des opérations à réaliser pour l’ensemble des installations nucléaires concernées, le CEA a défini des priorités, reposant principalement sur l’analyse des potentiels de danger, afin de diminuer les risques présentés par ces installations. L’ASN et l’ASND estiment qu’il apparaît acceptable, compte tenu des moyens alloués par l’État, et du nombre important d’installations en démantèlement, pour lesquelles des capacités de reprise de déchets anciens, ainsi que d’entreposage, devront être construites, que le CEA envisage un échelonnement des opérations de démantèlement. Cet échelonnement permet de limiter le coût annuel des opérations, mais, compte tenu des actions nécessaires pour surveiller et maintenir dans un état de sûreté suffisant les installations les moins prioritaires, augmente le coût au vu des calendriers prévisionnels présentés, même en l’absence d’aléas et de retards sur les projets, la réduction des risques ne sera pas effective avant, au mieux, une dizaine d’années. En effet, de nombreux projets de RCD, classés prioritaires, nécessitent la création ou la rénovation préalable de moyens de reprise, de conditionnement et d’entreposage des matières et des déchets radioactifs, ainsi que de transport associés. Aussi, malgré l’organisation pertinente mise en place par le CEA récemment pour gérer son programme de démantèlement dans la durée, l’ASN et l’ASND s’interrogent sur la robustesse du plan d’action du CEA et les moyens disponibles, tant humains que financiers, pour traiter au plus tôt l’ensemble des situations présentant les enjeux de sûreté ou les nuisances pour l’environnement les plus importants. Les deux autorités constatent plusieurs fragilités dans la stratégie du CEA, du fait notamment de la mutualisation entre centres envisagée par exemple pour la gestion des effluents radioactifs aqueux ou des déchets radioactifs solides, conduisant à ne disposer, pour certaines opérations, que d’une seule installation. Cette stratégie induit, d’une part, une forte augmentation du nombre de transports et, d’autre part, de fortes incertitudes relatives à la disponibilité des installations de traitement, de conditionnement et d’entreposage des matières et déchets radioactifs, ainsi que des emballages de transport. Les deux autorités notent aussi des incertitudes relatives à la gestion des combustibles usés ou des matières irradiées, qui devra être et l’ASND ont donc fait plusieurs demandes au CEA visant à limiter ces fragilités, à consolider sa stratégie et à préciser le calendrier de réalisation. Elles demandent que le CEA rende compte régulièrement de l’avancement des projets de démantèlement et de gestion des déchets, et qu’une communication régulière vis-à-vis du public soit réalisée, suivant les modalités appropriées à la nature des installations, civiles ou de défense. Elles souhaitent, enfin, que soient mises en œuvre des dispositions de contrôle particulières quant à l’avancement de ces projets. En savoir plus Consulter la note d'information sur la prise de position conjointe de l’ASN et l’ASND sur la stratégie de démantèlement et de gestion des matières et déchets du CEALa stratégie du groupe Orano ex AREVA NCPour ce qui concerne Orano ex AREVA NC, la stratégie de gestion des déchets de l’établissement de La Hague a fait l’objet d’un examen par le groupe permanent d’experts réuni par l’ASN en 2005. En janvier 2006, par courrier Lettre DGSNR/SD3/0036/2006 du 11 janvier 2006, l’ASN a fait part de sa position sur cette stratégie. La stratégie de gestion des déchets sur le périmètre de l’INBS AREVA NC du Tricastin a également fait l’objet d’un examen en 2012 par la commission de sûreté pour les laboratoires, usines et déchets. En décembre 2012, l’ASND a fait part à AREVA NC de sa position sur cette la stratégie de démantèlement des installations du site de La Hague, elle a fait l’objet d’un examen par l’ASN le GP en 2011 à l’occasion de l’instruction des dossiers de demande d’autorisation de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement MAD DEM des anciennes usines de La Hague. Cette instruction a conduit à la publication en novembre 2013 de trois décrets d’autorisation de MAD démantèlement d’installations anciennes constitue un enjeu majeur pour Orano qui doit mener, à court, moyen et long termes, plusieurs projets de démantèlement de grande envergure usine UP2-400 de La Hague, usine Eurodif Production, installations de l’INBS de Pierrelatte,…. La mise en œuvre de ces projets est étroitement liée à la stratégie de gestion des déchets compte tenu de la quantité et du caractère non standard et difficilement caractérisable des déchets générés lors des opérations de démantèlement. De plus, les opérations de préparation à la mise à l’arrêt définitif nécessitent l’évacuation des déchets de fonctionnement présents dans l’installation. Dans certains cas, par exemple pour des installations anciennes d’entreposage de déchets exploitées sur le site de La Hague, des opérations de reprise et de conditionnement des déchets anciens RCD doivent être l’ASN et l’ASND ont décidé d’examiner à l’échelle nationale les orientations stratégiques envisagées par Orano pour la gestion de l’ensemble de ses déchets et pour le démantèlement de ses installations. Ces stratégies doivent être cohérentes avec les orientations nationales du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs, les dispositions de l’arrêté du 7 février 2012, les codes de l’environnement, de la défense, de la santé publique et du travail et les différentes stratégies d’exploitation de l’ensemble des installations du groupe Orano. Ces stratégies s’appliquent tant aux installations civiles qu’aux installations secrètes exploitées par le Groupe. Elles ont été transmises par Orano en juin 2016. L’ASN estime qu’Orano doit renforcer sa capacité à prioriser les opérations en fonction des enjeux des installations à démanteler. Les moyens humains et techniques d’Orano doivent être renforcés pour respecter les échéances de ces projets. L’ASN et l’ASND ont mobilisé une expertise importante pour l’instruction de cette stratégie et prendront position en 2019 sur ce sur l'historique des stratégies de démantèlement en FranceDébut des années 1960 premières opérations d'assainissement et de démantèlement d'installations nucléairesAnnées 1960-1970 démantèlement de quelques laboratoires de recherche, réacteurs expérimentaux et installations du cycle du combustibleA partir du milieu des années 1980 plusieurs réacteurs de puissance sont partiellement démantelés ou ont entamé des travaux de démantèlement completAnnées 1980-1990 démantèlement ponctuel de certaines installations principalement de rechercheA partir de la fin des années 1990 les opérations de démantèlement entrent dans une phase industrielle, employant des technologies et des méthodologies éprouvées sur de plus grandes échellesA partir de 1997 changements importants de stratégie chez les grands exploitants nucléaires français2006 lois TSN et déchets » mettant en œuvre un mécanisme de provisionnement des charges de démantèlement et de gestion des déchets. Consulter la loi déchets »2015 loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte qui inscrit dans la loi le principe du démantèlement immédiat

analyse scientifique et technique d une installation